Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oldregime Le vrai luxe de la France c'est son Histoire
ARTURUS CONSEILS & PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4273664
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2026
Oldregime Le vrai luxe de la France c\'est son Histoire de ARTURUS CONSEILS & PARTICIPATIONS

Présentation de la marque Oldregime Le vrai luxe de la France c'est son Histoire

Déposée le 20 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTURUS CONSEILS & PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Oldregime Le vrai luxe de la France c'est son Histoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTURUS CONSEILS & PARTICIPATIONS domicilié(e) 19 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 628 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Oldregime Le vrai luxe de la France c'est son Histoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oldregime Le vrai luxe de la France c'est son Histoire arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

ARTURUS CONSEILS & PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : OLD REGIME , Le vrai luxe de la France c'est son histoire , HAUTECLAIRE , Cheap Antiques-by-arturus , CAULICOLE


ARTURUS CONSEILS & PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - 19 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 523628915


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; brillants à lèvres ; crayons à usage cosmétique ; masques de beauté ; produits de rasage ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Déodorants ; eau de Cologne ; eaux de toilette ; encens ; huiles essentielles ; sels de bains non à usage médical ; gels de massage autres qu'à usage médical ; laits de toilette ; gelée de pétrole à usage cosmétique ; laques pour les cheveux ; laques pour les ongles ; produits pour parfumer le linge ; lotions à usage cosmétique ; lotion après rasage ; produits de maquillage ; mascara ; parfums d'ambiance ; poudre pour le maquillage ; shampoing ; shampoing pour animaux de compagnie ; cosmétiques pour animaux. Déodorants pour animaux de compagnie : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies pour arbre de Noël : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses et leurs imitations ; horlogerie et instruments chronométriques ; médailles ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; bijouterie de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; strass ; perles (bijouterie) ; boucles d'oreilles ; colliers (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; pendentifs (bijouterie) ; épingles de parure ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; boutons de manchettes ; insignes en métaux précieux ; médaillons (bijouterie) ; horloges ; montres. Etuis et écrins pour l'horlogerie, les bijoux et les montres : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; patrons pour la couture ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; linge de table en papier ; nappes en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Articles de papeterie et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; cache pot en papier ; buvards ; cachet [sceaux] ; chemises pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; coupe papier [article de bureau] ; crayons ; porte crayons ; instruments d'écriture ; papier d'emballage ; enveloppes [papeterie] ; gommes à effacer ; papier à lettre ; cahiers ; plumes à écrire ; plumiers ; porte-plume ; stylos ; cartes postales ; serre livres ; sous-main : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity case ; porte-documents ; sacs et serviettes d'écolier ; gibecières ; mallettes ; porte-monnaie en cuir ou imitation du cuir ; sacs de plage ; portefeuilles ; sacs à roulettes ; sacoches ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provision ; sacs de campeur ; sacs de voyage ; sacs d'écolier ; sacs à housse pour vêtements (pour le voyage) ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie). Colliers et habits pour animaux. Tapis pour animaux ; couvertures pour animaux : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; commodes ; armoires ; vannerie ; étagères ; tables ; dessertes pour ordinateurs ; fauteuils ; canapés ; sièges ; chaises longues ; literie (excepté le linge) ; matelas ; sommiers ; cadres de lit ; objets d'art en bois, cire, plâtre, en matières plastiques, liège, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre succédanés de toutes ces matières ; cintres ; housses pour vêtements (garde-robes) ; coussins ; oreillers ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux ; porte-parapluies ; patères pour vêtements (non métalliques) ; housses pour vêtements [rangement] ; corbeilles non métalliques ; vannerie ; meubles de bureau ; meubles de jardin ; caisses en bois ou en matières plastiques. Bouchons de bouteilles. Fermetures de bouteilles non métallique ; buffets ; cadres [encadrements] ; statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles [objet pour la décoration] ; paravents [meubles] ; porte-chapeaux ; porte-livres ; poignées de portes non métalliques ; porte-revues ; sacs de couchages pour le camping ; portes serviettes [meubles] ; stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ; stores en papier : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Assiettes ; assiettes jetables ; bacs à fleur ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ; bols ; services à café ; dessous de plat [ustensiles de tables] ; gobelets ; ouvres bouteilles ; nécessaires pour pique-nique [vaisselle] ; plats ; ronds de serviettes ; saladier ; seaux ; salières ; services [vaisselle] ; tasses ; soucoupes ; vaisselle ; vases ; carafes ; verres à boire ; beurriers ; boites à biscuits ; boites à thé ; boites à savon ; boites à pain ; corbeilles à pain ; casseroles ; coquetiers ; plateaux à usage domestique ; tirelires. Tire-bouchons ; bougeoirs ; récipients pour la cuisine. Cages pour animaux de compagnie ; écuelles : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Couvertures de lit ; couvre-lits ; jetés de lit ; draps ; embrasses en matières textiles ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilettes ; housses d'oreillers ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de tables ; housses pour coussins ; housses pour les chaises et les meubles. Revêtements de meubles en matières textiles ou en plastiques. Taies d'oreillers ; plaids ; rideaux de douches en matières textiles ou en matière plastiques ; ronds de tables non en papier ; serviettes de tables en matières textiles ; serviettes de toilettes en matières textiles ; sets de tables non en papier ; tentures murales en matières textiles : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bottes ; bottines ; cache-col ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; chaussures de plage ; chemises ; collants ; combinaisons (vêtements) ; lingerie de corps ; costumes ; cravates, culottes ; vêtements de dessus ; vêtements de dessous ; écharpes ; foulards ; gants (habillement) ; gilets ; imperméables ; manteaux ; parkas ; jupes ; jupons ; pantalons ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sous-vêtements ; tee-shirts ; visières (chapellerie). Vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Fourrures (vêtements) : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Papiers peints ; carpettes ; tapis de bain ; revêtements de sols ; tapis de gymnastiques ; tentures murales non en matière textile ; moquette ; motifs à incruster pour tapis ; revêtements de sols ; revêtements muraux ; tapis, paillassons et nattes : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Peluches ; ours en peluches ; jeux ; jouets ; poupées : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.